S/DMS TRANSPORTNODE
Présentation de la marque S/DMS TRANSPORTNODE
Déposée le 20 mars 1990 par la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S/DMS TRANSPORTNODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S/DMS TRANSPORTNODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S/DMS TRANSPORTNODE est expirée depuis le 20 mars 2020.
NORTEL NETWORKS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 1999 n°2160352 - Publication au BOPI 1999-12-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Inscription le 11 août 1999 - Changement de dénomination n°282867 - Publication au BOPI 1999-08-11
Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337816 - Publication au BOPI 2001-12-26
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2009 n°2423198 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 6 avril 2010 - Changement d'adresse n°520348 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06