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Marques déposées par la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED
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S / DMS
Marque expirée - Marque en non vigueur

S / DMS
NORTEL NETWORKS LIMITED, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1557993
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2019

Présentation de la marque S / DMS

Déposée le 31 octobre 1989 par la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S / DMS »

Le déposant est la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED domicilié(e) 2351 Boulevard Alfred-Nobel - QUEBEC H4S 2A9 - ST. LAURENT - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S / DMS est expirée depuis le 31 octobre 2019.

NORTEL NETWORKS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : NORTEL , NORSTAR , MERIDIAN 1 , NT , NORTHERN TELECOM , NORTEL , NORTEL , NORTHERN TELECOM , O , MERIDIAN


NORTEL NETWORKS LIMITED, Société de droit canadien - 2351 Boulevard Alfred-Nobel - QUEBEC H4S 2A9 - ST. LAURENT - Canada


NOVAGRAAF IP - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 1999 n°2151067 - Publication au BOPI 1999-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 11 août 1999 - Changement de dénomination n°282867 - Publication au BOPI 1999-08-11

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337816 - Publication au BOPI 2001-12-26

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2009 n°2421126 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-21

Inscription le 6 avril 2010 - Changement d'adresse n°520348 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Appareils et installations de commutation téléphonique numérique et de transmission par fibres optiques utilisables dans des réseaux téléphoniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.