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Marques déposées par la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED
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PASSPORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASSPORT
NORTEL NETWORKS LIMITED, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
93457861
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013

Présentation de la marque PASSPORT

Déposée le 3 mars 1993 par la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED domicilié(e) 2351 Boulevard Alfred-Nobel St. Laurent, QUEBEC H4S 2A9,Canada (dossier no 2237982) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2237982) - 75001 - France.

La marque PASSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSPORT est expirée depuis le 3 mars 2013.

NORTEL NETWORKS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : NORTEL , NORSTAR , S / DMS , MERIDIAN 1 , NT , NORTHERN TELECOM , NORTEL , NORTEL , NORTHERN TELECOM , O


NORTEL NETWORKS LIMITED, Société de droit canadien - 2351 Boulevard Alfred-Nobel St. Laurent, QUEBEC H4S 2A9,Canada (dossier no 2237982) - Canada


BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2237982) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Renouvellement sans limitation le 27 février 2003 n°2237982 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 11 août 1999 - Changement de dénomination n°282867 - Publication au BOPI 1999-08-11

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337816 - Publication au BOPI 2001-12-26

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Inscription le 6 avril 2010 - Changement d'adresse n°520348 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

- Appareils de télécommunications, notamment commutateurs de réseaux de télécommunications à cellules pour fonctionnement multi-moyens