Déposée le 28 mai 1986 par la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NT »
Le déposant est la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED domicilié(e) 2351 Boulevard Alfred-Nobel ST. LAURENT,Canada (dossier no 2310047) - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2310047) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORTEL NETWORKS LIMITED Société de droit canadien - 2351 Boulevard Alfred-Nobel ST. LAURENT,Canada (dossier no 2310047) - Canada
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2310047) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation n°2062521 - Publication au BOPI 1996-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Inscription le 11 août 1999 - Changement de dénomination n°282867 - Publication au BOPI 1999-08-11
Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337816 - Publication au BOPI 2001-12-26
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2310047 - Publication au BOPI 2006-03-14
Inscription le 6 avril 2010 - Changement d'adresse n°520348 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06
Equipements et accessoires de télécommunications;équipements et accessoires d'alimentation en énergie électrique et le traitement de données;panneaux de commande et appareils de commutation;appareils téléphoniques, télégraphiques, d'intercommunication et de reproduction en facsimilé, tant du type à fils que du type sans fil;appareils de transmission à fils et sans fil;appareils d'avertissement, d'alarme et de protection;appareils pour installations extérieures;appareils pour l'émission, la réception et le traitement des données; fils et câbles électriques, guides d'ondes, dispositifs de connexion, installations de distribution d'énergie électrique, ensembles et accessoires de câblage électrique, appareils du type semi-conducteur.
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