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Marques déposées par la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED
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NORTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORTEL
NORTEL NETWORKS LIMITED, Société de Droit Canadien

Numéro de dépôt :
95587716
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2025

Présentation de la marque NORTEL

Déposée le 12 septembre 1995 par la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED domicilié(e) 2351 Boulevard Alfred-Nobel, Saint-Laurent - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque NORTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORTEL arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.

NORTEL NETWORKS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : NORSTAR , S / DMS , MERIDIAN 1 , NT , NORTHERN TELECOM , NORTEL , NORTEL , NORTHERN TELECOM , O , MERIDIAN


NORTEL NETWORKS LIMITED, Société de Droit Canadien - 2351 Boulevard Alfred-Nobel, Saint-Laurent - Canada


Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Inscription le 11 août 1999 - Changement de dénomination n°282867 - Publication au BOPI 1999-08-11

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2292790 - Publication au BOPI 2005-07-08

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337816 - Publication au BOPI 2001-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Inscription le 6 avril 2010 - Changement d'adresse n°520348 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2016 n°2612936 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-16

-Matériel de télécommunications comprenant des téléphones, des commutateurs téléphoniques, des appareils mobiles cellulaires, des appareils de communications sans fil, des câbles à fibres optiques, des matériels de transmission et des logiciels d'ordinateurs