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Marques déposées par la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED
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DATAFLO
Marque expirée - Marque en non vigueur

DATAFLO
NORTEL NETWORKS LIMITED, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1574713
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2020

Présentation de la marque DATAFLO

Déposée le 9 février 1990 par la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATAFLO »

Le déposant est la société étrangère NORTEL NETWORKS LIMITED domicilié(e) 2351 Boulevard Alfred-Nobel - QUEBEC H4S 2A9 - ST. LAURENT - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DATAFLO est expirée depuis le 6 février 2020.

NORTEL NETWORKS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : NORTEL , NORSTAR , S / DMS , MERIDIAN 1 , NT , NORTHERN TELECOM , NORTEL , NORTEL , NORTHERN TELECOM , O


NORTEL NETWORKS LIMITED, Société de droit canadien - 2351 Boulevard Alfred-Nobel - QUEBEC H4S 2A9 - ST. LAURENT - Canada


NOVAGRAAF IP - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 4 mai 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°299479 - Publication au BOPI 2000-05-04

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337816 - Publication au BOPI 2001-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167480 - Publication au BOPI 2000-03-10

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167049 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 28 mars 2000 - Demande de relevé de déchéance n°297703 - Publication au BOPI 2000-03-28

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167051 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167050 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 11 août 1999 - Changement de dénomination n°282867 - Publication au BOPI 1999-08-11

Inscription le 28 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167052 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 28 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167053 - Publication au BOPI 1993-12-28

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421509 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27

Inscription le 6 avril 2010 - Changement d'adresse n°520348 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Câbles de communications électriques ou à fibres optiques; services d'installation, de maintenance et de réparation de câbles de communications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.