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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORT'ON
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EVOLUTION +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUTION +
NORT'ON SARL

Numéro de dépôt :
98753252
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2008

Présentation de la marque EVOLUTION +

Déposée le 5 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORT'ON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLUTION + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORT'ON domicilié(e) 13, rue de Flore, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORT'ON SARL - France.

La marque EVOLUTION + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTION + est expirée depuis le 5 octobre 2008.

NORT'ON a également déposé les autres marques suivantes : BIOSE , NORT'ON , OCTO PLUS , ETOL


NORT'ON SARL - 13, rue de Flore, 72000 LE MANS - France


NORT'ON SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, agrafes chirurgicales, trousses de chirurgiens, genouillères orthopédiques, prothèses, aiguilles pour sutures, matériel pour sutures.