Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOXCARE
NORSK HYDRO a.s

Numéro de dépôt :
93490800
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque NOXCARE

Déposée le 4 novembre 1993 par NORSK HYDRO a.s auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOXCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est NORSK HYDRO a.s, domicilié(e) Bygdoy Allé 2, 0240 OSLO NORVEGE - Norvège.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France.

La marque NOXCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOXCARE est expirée depuis le 4 novembre 2003.

NORSK HYDRO a.s a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDAL , KASSANDRA , HYDRO CRAFT , HYDROLOOK , PART-HEX , NORMAGIC , FYMOL , PORTABULK , (Marque figurative)


NORSK HYDRO a.s - Bygdoy Allé 2, 0240 OSLO NORVEGE - Norvège


CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

- Produits chimiques pour l'industrie et les sciences; agents catalytiques. - Appareils de catalyse. - Appareils et installations de purification d'effluents gazeux et de gaz d'échappement

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.