NOTIS
Présentation de la marque NOTIS
Déposée le 19 juin 1984 par NORSK DATA A.S. Sté de droit norvégien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTIS est expirée depuis le 19 juin 1994.
NORSK DATA A.S. Sté de droit norvégien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36