Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTIS
NORSK DATA A.S. Sté de droit norvégien, Olaf Helsets vei 5, P.O. Box 25-Bogerud OSLO 6 (Norvège).

Numéro de dépôt :
1304236
Date de dépôt :
19/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1994

Présentation de la marque NOTIS

Déposée le 19 juin 1984 par NORSK DATA A.S. Sté de droit norvégien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORSK DATA A.S. Sté de droit norvégien, Olaf Helsets vei 5, P.O. Box 25-Bogerud OSLO 6 (Norvège). - Norvège.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CUER. - France.

La marque NOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTIS est expirée depuis le 19 juin 1994.

NORSK DATA A.S. Sté de droit norvégien a également déposé les autres marques suivantes : ND-ORBIS , ND , ND-SAFE , ND-BENCH , ND NORSK DATA , ND-COSMOS , TELEFIX , ND NORSK DATA , ND-SATELLITE


NORSK DATA A.S. Sté de droit norvégien, Olaf Helsets vei 5, P.O. Box 25-Bogerud OSLO 6 (Norvège). - Norvège


CABINET CUER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

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