ND-ORBIS
Présentation de la marque ND-ORBIS
Déposée le 19 juin 1984 par NORSK DATA A.S. Sté de droit norvégien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ND-ORBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ND-ORBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ND-ORBIS est expirée depuis le 19 juin 1994.
NORSK DATA A.S. Sté de droit norvégien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36