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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORSAV
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Pom'Pom'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pom'Pom'
NORSAV, SARL

Numéro de dépôt :
4104537
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2024
Pom\'Pom\' de NORSAV

Présentation de la marque Pom'Pom'

Déposée le 10 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORSAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pom'Pom' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORSAV domicilié(e) 17 RUE DU FARDEAU - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 917 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORSAV domicilié(e) 17 RUE DU FARDEAU - 76000 - ROUEN - France.

La marque Pom'Pom' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104537.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pom'Pom' est expirée depuis le 10 juillet 2024.

NORSAV a également déposé les autres marques suivantes : MAISON PINEL , COMPTOIR HAVRAIS , Maison Pinel Epicerie Fine


NORSAV, SARL - 17 RUE DU FARDEAU - 76000 - ROUEN - France - SIREN 522917244


NORSAV - 17 RUE DU FARDEAU - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 12 août 2015 - Retrait partiel n°652651 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-12

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.