Déposée le 27 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX domicilié(e) 675 Chemin de Périgord, CS 30022, LE PONTET, 84275 VEDENE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 620 700 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NORPROTEX, SAS domicilié(e) 675 Chemin de Périgord, CS 30022, LE PONTET, 84275 VEDENE CEDEX - France.
La marque SWAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORPROTEX, SAS - 675 Chemin de Périgord, CS 30022, LE PONTET, 84275 VEDENE CEDEX - France - SIREN 552620700
NORPROTEX, SAS - 675 Chemin de Périgord, CS 30022, LE PONTET, 84275 VEDENE CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296176 - Publication au BOPI 2005-08-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Inscription le 2 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655244 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-02
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2596373 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-07-21
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: malles ou valises; parapluies; bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; porte-feuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; sacs à main; serviettes (maroquinerie). cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir); sacoches pour porter les enfants; sacs à dos, sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) Vêtements, chaussures et chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SWAP"