Déposée le 28 août 1995 par la Société Anonyme (SA) NORPROTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAPRISTI »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORPROTEX domicilié(e) ZI FONTVERT, BP 110,84130 LE PONTET (dossier no 2290723) - 84130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 620 700 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORPROTEX S.A. domicilié(e) ZI FONTVERT, BP 110,84130 LE PONTET (dossier no 2290723) - 84130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORPROTEX S.A. - ZI FONTVERT, BP 110,84130 LE PONTET (dossier no 2290723) - 84130 - France - SIREN 552620700
NORPROTEX S.A. - ZI FONTVERT, BP 110,84130 LE PONTET (dossier no 2290723) - 84130 - France
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2005 n°2290723 - Publication au BOPI 2005-06-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: malles ou valises; parapluies; bourses, bourses en maille non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie), mallettes pour documents; porte-documents; porte-cartes; (porte-feuilles); porte-monnaie non en métaux précieux; sacs à main; serviettes (maroquinerie); cartables et serviettes d'écoliers; gibecières; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir; sacoches pour porter les enfants; sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers, sacs de campeurs; Sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) Vêtements, chaussures et chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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