Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORPROTEX
/
PACIFIC MOTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

PACIFIC MOTION
NORPROTEX SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1417607
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2017

Présentation de la marque PACIFIC MOTION

Déposée le 10 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) NORPROTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACIFIC MOTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORPROTEX domicilié(e) ZI FONTVERT, BP 110,84130 LE PONTET (dossier no 2337426) - 84130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 620 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORPROTEX SAS domicilié(e) ZI FONTVERT, BP 110,84130 LE PONTET (dossier no 2337426) - 84130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACIFIC MOTION est expirée depuis le 10 juillet 2017.

NORPROTEX a également déposé les autres marques suivantes : GALWAY , CANOTIER , SAPRISTI C'EST POUR NOUS ! , SAPRISTI ] , MANIGANCE , CRUZEIRO , JETTING , 1965 , LILOU SECRET , PACIFIC MOTION


NORPROTEX SA SOCIETE ANONYME - ZI FONTVERT, BP 110,84130 LE PONTET (dossier no 2337426) - 84130 - France - SIREN 552620700


NORPROTEX SAS - ZI FONTVERT, BP 110,84130 LE PONTET (dossier no 2337426) - 84130 - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337426 - Publication au BOPI 2007-03-23

Renouvellement sans limitation n°2087957 - Publication au BOPI 1997-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 17 janvier 2003 - Gage constitué n°372145 - Publication au BOPI 2003-01-17

Inscription le 19 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47939 - Publication au BOPI 1990-09-19

Vêtements - Chapellerie - chaussures - sac - parapluies -

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.