Déposée par voie électronique le 7 juin 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ONCE UPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-26 du 29 juin 2018.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX domicilié(e) 675 Chemin de Périgord - 84275 - VEDENE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pablo AZNÁREZ URBIETA domicilié(e) Toledo, 153, Esc. 4 - B-2 - 28005 - Madrid - Espagne.
La marque ONCE UPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORPROTEX, SAS - 675 Chemin de Périgord - 84275 - VEDENE CEDEX - France
Monsieur Pablo AZNÁREZ URBIETA - Toledo, 153, Esc. 4 - B-2 - 28005 - Madrid - Espagne
Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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