Déposée le 19 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) NORPROTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCEAN DIVING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-05 du 30 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORPROTEX domicilié(e) Z.I. DE FONTVERT, 84130 LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 620 700 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORPROTEX S.A. - France.
La marque OCEAN DIVING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORPROTEX (S.A.) - Z.I. DE FONTVERT, 84130 LE PONTET - France - SIREN 552620700
NORPROTEX S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23
Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: Malles ou valises ; parapluies ; bourses ; bourses en maille non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; porte-feuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie cartables et serviettes d'écoliers ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpiniste ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) Vêtements, chaussures et chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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