Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOTION
NORPROTEX, SAS

Numéro de dépôt :
3122711
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
MOTION de NORPROTEX

Présentation de la marque MOTION

Déposée le 21 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX domicilié(e) 675 Chemin de Périgord, ZA FONTVERT - 84130 - LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 620 700 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NORPROTEX domicilié(e) 675 Chemin de Périgord, ZA FONTVERT - 84130 - LE PONTET - France.

La marque MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTION arrivera à expiration en date du 21 septembre 2021.

NORPROTEX a également déposé les autres marques suivantes : GALWAY , CANOTIER , SAPRISTI C'EST POUR NOUS ! , SAPRISTI ] , MANIGANCE , CRUZEIRO , JETTING , 1965 , LILOU SECRET , PACIFIC MOTION


NORPROTEX, SAS - 675 Chemin de Périgord, ZA FONTVERT - 84130 - LE PONTET - France - SIREN 552620700


NORPROTEX - 675 Chemin de Périgord, ZA FONTVERT - 84130 - LE PONTET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2478959 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour l'emballage à savoir : sacs ; sachets, films pour l'imprimerie, clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : malles ou valises, parapluies, bourses ; bourses en maille non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie), mallettes pour documents ; porte-documents ; porte-cartes ; (porte-feuilles) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; cartables et serviettes d'écoliers ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes et pochettes) pour l'emballage en cuir, sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plages ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) Vêtements, chaussures et chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.