Déposée le 22 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D'TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORPROTEX domicilié(e) 675 Chemin de Périgord, CS 30022, LE PONTET - 84275 - VEDENE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 620 700 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NORPROTEX, M. SOKOLOWSKI Pierre domicilié(e) 675 Chemin de Périgord, CS 30022, LE PONTET - 84275 - VEDENE CEDEX - France.
La marque D'TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORPROTEX, SAS - 675 Chemin de Périgord, CS 30022, LE PONTET - 84275 - VEDENE CEDEX - France - SIREN 552620700
NORPROTEX, M. SOKOLOWSKI Pierre - 675 Chemin de Périgord, CS 30022, LE PONTET - 84275 - VEDENE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2014 n°2559263 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-30
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : malles ou valises, parapluies, bourses, bourses en maille non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) mallettes pour documents ; porte-documents ; porte-cartes (porte-feuilles) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, serviettes (maroquinerie) ; cartables et serviettes d'écoliers ; gibecières, sachets et sacs (enveloppes et pochettes) pour l'emballage en cuir, sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos, sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage, sacs housses pour vêtements pour le voyage. Textiles, bannières, toiles, cotonnades, tissus, tissus à usage textile, jersey (tissus), tricots, étiquettes (toile), matières textiles non tissées. Vêtements, chaussures et chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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