NORPRINT INTERNATIONAL LIMITED (société britannique)
Numéro de dépôt :
95596855
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2005
Présentation de la marque NOR
Déposée le 10 novembre 1995 par NORPRINT INTERNATIONAL LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est NORPRINT INTERNATIONAL LIMITED (société britannique), domicilié(e) Horncastle Road, BOSTON, Lincolnshire, PE21 9HZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque NOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°356940 - Publication au BOPI 2002-10-14
Inscription le 16 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206126 - Publication au BOPI 1996-09-16
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Machines à étiqueter, notamment étiqueteuses à main.Etiquettes et tickets (billets), notamment étiquettes auto-adhésives utilisées avec des étiqueteuses à main
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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