Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORSAN
NORPAT FASTENERS LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1552482
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/1999

Présentation de la marque NORSAN

Déposée le 21 septembre 1989 par NORPAT FASTENERS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORPAT FASTENERS LIMITED (société britannique), domicilié(e) Metric Works, Quarry Works Industrial Estate, Aylesford, KENT ME20 7NF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque NORSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORSAN est expirée depuis le 21 septembre 1999.


NORPAT FASTENERS LIMITED (société britannique) - Metric Works, Quarry Works Industrial Estate, Aylesford, KENT ME20 7NF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Enduits filmogènes anticorrosifs sous forme de poudre appliqués à du métal par voie électrostatique