NORSAN
Présentation de la marque NORSAN
Déposée le 21 septembre 1989 par NORPAT FASTENERS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORSAN est expirée depuis le 21 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11