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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORPASS
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MINUTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINUTS
NORPASS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1622885
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/1999

Présentation de la marque MINUTS

Déposée le 2 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORPASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORPASS domicilié(e) 44/48 Avenue de la Marne. Parc de la Côte Joire, 59290 WASQUEHAL - France.

La marque MINUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUTS est expirée depuis le 2 juin 1999.

NORPASS a également déposé les autres marques suivantes : APOLLON , TSIN TSIN , KING KIANG , MINI MINUTS , NORPASS , GO-TAN , LOTUS ROSE , GO-TAN , NORPASS , CASSAVE


NORPASS (S.A.R.L.) - 44/48 Avenue de la Marne. Parc de la Côte Joire, 59290 WASQUEHAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Produits apéritifs à base ou contenant des fruits secs, fruits secs et fruits secs enrobés (à l'exception des fruits secs enrobés au chocolat)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.