Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORPASS
/
MINI MINUTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI MINUTS
NORPASS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1605463
Date de dépôt :
04/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/1999

Présentation de la marque MINI MINUTS

Déposée le 4 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORPASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI MINUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORPASS domicilié(e) 44/48 Avenue de la Marne - Parc de la Côte Joire, 59290 WASQUEHAL - France.

La marque MINI MINUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI MINUTS est expirée depuis le 4 octobre 1999.

NORPASS a également déposé les autres marques suivantes : APOLLON , TSIN TSIN , KING KIANG , MINUTS , NORPASS , GO-TAN , LOTUS ROSE , GO-TAN , NORPASS , CASSAVE


NORPASS (S.A.R.L.) - 44/48 Avenue de la Marne - Parc de la Côte Joire, 59290 WASQUEHAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Produits à base de fruits secs: Préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (à l'exception des sauces à salades), produits apéritifs;tous ces produits étant à base ou contenant des fruits secs.Fruits secs enrobés (enrobage à base de farine de manioc et/ou de farine de cassave). Exception faite des produits à base de fruits secs enrobés de chocolat, en chocolat

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.