Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASSAVE
Numéro de dépôt :
1689469
Date de dépôt :
04/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/1999
Présentation de la marque CASSAVE
Déposée le 4 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORPASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASSAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASSAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORPASS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266760 - Publication au BOPI 1998-11-12