Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DICOBAT
NORPAC (S.A.), Le Triolo, 20, rue de la Toison d'Or, 59600 VILLENEUVE D'ASCQ.

Numéro de dépôt :
1246172
Date de dépôt :
02/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1993
DICOBAT de NORPAC

Présentation de la marque DICOBAT

Déposée le 2 août 1983 par la Société Anonyme (SA) NORPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DICOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORPAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque DICOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DICOBAT est expirée depuis le 2 août 1993.

NORPAC a également déposé les autres marques suivantes : DICOBAT , BATIR PLURI'ELLES LE RESEAU DE FEMMES DE NORPAC ET CIRMAD , Biodiversité positive , Bâti à Biodiversité Positive , BRUNET , NORPAC , INOVPAC BATISSEUR NOUVELLE GENERATION , DICO BAT , PHASEO 3 1 PROJET 3 ETAPES POUR DECIDER


NORPAC (S.A.), Le Triolo, 20, rue de la Toison d'Or, 59600 VILLENEUVE D'ASCQ. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Inscription le 25 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254972 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 4 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246710 - Publication au BOPI 1997-12-04

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à batir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);cables et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier, fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, platre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Hotellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hotel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vetements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.