Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DICO BAT
NORPAC, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1695514
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2001
DICO BAT de NORPAC

Présentation de la marque DICO BAT

Déposée le 26 septembre 1991 par NORPACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DICO BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NORPACTODO domicilié(e) "Le Sextant", rue John Hadley, 59651 VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque DICO BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DICO BAT est expirée depuis le 26 septembre 2001.

NORPAC a également déposé les autres marques suivantes : DICOBAT , BATIR PLURI'ELLES LE RESEAU DE FEMMES DE NORPAC ET CIRMAD , Biodiversité positive , Bâti à Biodiversité Positive , BRUNET , NORPAC , INOVPAC BATISSEUR NOUVELLE GENERATION , DICOBAT , PHASEO 3 1 PROJET 3 ETAPES POUR DECIDER


NORPAC, Société en Nom Collectif - "Le Sextant", rue John Hadley, 59651 VILLENEUVE D'ASCQ - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 25 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254972 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 4 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246710 - Publication au BOPI 1997-12-04

Inscription le 1 juin 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63496 - Publication au BOPI 1992-06-01

Systèmes d'alarme et commandes à distance, commandes motorisées d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir, laminés et fondus, matériaux de construction y compris l'aluminium, le bois, les matières plastiques, le verre isolant;portes, fenêtres, volets, barres d'appui, balcons, huisserie, cadres de portes et de fenêtres, châssis de portes et de fenêtres, ferrures de portes et de fenêtres, panneaux de portes et de fenêtres, tous ces produits étant en aluminium, bois, matières plastiques, polychlorure de vinyle (PVC) ou autres résines de synthèse.Services se rapportant à la construction et à la restauration d'édifices;services de menuiserie, d'installation et de réparation de dispositifs d'isolation thermique ou phonique, de dispositifs d'alarme anti-effraction;pose et réparation de fenêtres, de portes et de volets. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, travaux du génie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.