Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NORPAC
/
Biodiversité positive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biodiversité positive
NORPAC, société anonyme

Numéro de dépôt :
3873144
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
Biodiversité positive de NORPAC

Présentation de la marque Biodiversité positive

Déposée le 10 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) NORPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Biodiversité positive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORPAC domicilié(e) 1 avenue de l'Horizon - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 153 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque Biodiversité positive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biodiversité positive est expirée depuis le 10 novembre 2021.

NORPAC a également déposé les autres marques suivantes : DICOBAT , BATIR PLURI'ELLES LE RESEAU DE FEMMES DE NORPAC ET CIRMAD , Bâti à Biodiversité Positive , BRUNET , NORPAC , INOVPAC BATISSEUR NOUVELLE GENERATION , DICOBAT , DICO BAT , PHASEO 3 1 PROJET 3 ETAPES POUR DECIDER


NORPAC, société anonyme - 1 avenue de l'Horizon - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France - SIREN 314153420


CABINET REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 8 août 2016 - Transmission totale de propriété n°676792 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683705 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Publicité dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de la construction immobilière ; services de promotion publicitaire et de vente de projets immobiliers ; consultation pour les questions de personnel ;

Essais de matériaux ; services d'évaluation, d'estimation et de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs relatifs aux domaines de la construction et de l'immobilier ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques dans le domaine de la construction et de l'immobilier ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; services de conseil en construction et en organisation des opérations de chantier, à savoir contrôle de qualité dans le cadre de service de conseil en organisation des opérations de chantier.