NORMIL
Présentation de la marque NORMIL
Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) NORMIL ETS CHOTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMIL est expirée depuis le 29 novembre 2005.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03