Déposée le 8 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORME FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NUMERIC PROOF PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORME FRANCE domicilié(e) 9 rue des Arènes - 75005 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque NUMERIC PROOF PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORME FRANCE, Société à responsabilité limitée - 9 rue des Arènes - 75005 - PARIS - France
IDEAMARQUES - 25 rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Inscription le 1 septembre 2006 - Concession de licence n°439677 - Publication au BOPI 2006-09-01
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2011 n°2487339 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-21
Inscription le 26 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656713 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres les savons) . Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'import-export de produits et de matériels se rapportant au maquillage, à la cosmétologie et à l'esthétique. Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par câbles, par satellites, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique et télégraphique ; transmission, diffusion, visualisation de données, de signaux, de sons, de messages et d'images, assistées ou non d'ordinateur, par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satelitte et par ordinateurs groupés sur un réseau de communications, notamment pour les réseaux de communications, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) , y compris services d'échanges d'informations par réseau mondial, agences d'informations ; émissions radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique ; échange électronique de données. Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, d'animations, de spectacles, de stages et d'ateliers de formation à buts éducatif, informations en matière d'enseignement notamment dans le domaine du maquillage, de la cosmétologie et de l'esthétique ; organisation de concours ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; information en matière d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; organisation de concours de beauté ; conseils en matières de formation, de documentation et d'orientation professionnelle. Recherche scientifique et industrielle ; services d'information technique, scientifiques ; études de projets techniques et scientifiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; élaboration ; conception et mise à jour de logiciels de bases de données ; location de logiciels informatiques ; consultations professionnelles en matière de cosmétologie et soins d'hygiéne et de beauté pour les êtres humains ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de maquillage professionnel, d'esthétisme et de cosmétologie. Soins d'hygiène et de beauté ; services de manucure ; salons de beauté, salons de coiffure, recherche en cosmétologie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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