Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITM INSTITUT TECHNIQUE DU MAQUILLAGE
NORME FRANCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3227021
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/05/2023
ITM INSTITUT TECHNIQUE DU MAQUILLAGE de NORME FRANCE

Présentation de la marque ITM INSTITUT TECHNIQUE DU MAQUILLAGE

Déposée le 23 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ITM INSTITUT TECHNIQUE DU MAQUILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORME FRANCE domicilié(e) 9 rue des Arènes - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ITM INSTITUT TECHNIQUE DU MAQUILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITM INSTITUT TECHNIQUE DU MAQUILLAGE est expirée depuis le 23 mai 2023.

NORME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NUMERIC PROOF , NUMERIC PROOF PARIS


NORME FRANCE, Société à Responsabilité Limitée - 9 rue des Arènes - 75005 - PARIS - France


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Inscription le 9 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531675 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Inscription le 23 mai 2011 - Concession de licence n°549571 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2013 n°2527343 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-15

Inscription le 10 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709349 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Parfumerie, cosmétiques, fards, produits de maquillage, savons; shampoings et lotions pour les cheveux; nécessaires de cosmétique. Appareils d'enseignement audiovisuel; films cinématographiques; disques compacts (audio-vidéo); cassettes vidéo. Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils); imprimés, journaux, livres, manuels, magazines; photographies; sacs et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique; serviettes et mouchoirs en papier. Enseignement et formation en matière de maquillage et d'esthétique; organisation de stages pratiques de maquillage; organisation de concours de maquillage; enseignement des techniques de maquillage pour le cinéma, les spectacles et la mode; organisation de concours de beauté; photographie; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.