Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMATRANS
/
N
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N
NORMATRANS, SAS

Numéro de dépôt :
3841586
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
N de NORMATRANS

Présentation de la marque N

Déposée le 21 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMATRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMATRANS domicilié(e) 24 RUE DES FRERES CHAPPE - 14540 - GRENTHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 027 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMATRANS domicilié(e) 24 RUE DES FRERES CHAPPE - 14540 - GRENTHEVILLE - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N est expirée depuis le 21 juin 2021.

NORMATRANS a également déposé les autres marques suivantes : N NORMATRANS , Norma'Day N NORMATRANS 18 DELAI GARANTI , NORMATRANS L'EXCELLENCE LOGISTIQUE , N


NORMATRANS, SAS - 24 RUE DES FRERES CHAPPE - 14540 - GRENTHEVILLE - France - SIREN 348027939


NORMATRANS - 24 RUE DES FRERES CHAPPE - 14540 - GRENTHEVILLE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis.