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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMASOL
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NORMASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMASOL
NORMASOL, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1018852
Date de dépôt :
17/03/1977
Lieu de dépôt :
Tri. BESANCON

Présentation de la marque NORMASOL

Déposée le 17 mars 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMASOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. BESANCON), la marque française « NORMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMASOL domicilié(e) au capital de 20000 frs dont le siege social est à Besancon 33 Chemin du Grand Buisson. - France.

La marque NORMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NORMASOL est expirée depuis le 17 mars 1987.


NORMASOL, S.A.R.L. - au capital de 20000 frs dont le siege social est à Besancon 33 Chemin du Grand Buisson. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001

Tous travaux de revetements muraux et de sols, pour habitation, industrie, aménagement.