Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMAPLIS
S.A. NORMAPLIS - PARIS 70, rue Stendhal, PARIS 20ème.

Numéro de dépôt :
1316811
Date de dépôt :
21/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1994

Présentation de la marque NORMAPLIS

Déposée le 21 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) NORMAPLIS - PARIS 70 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMAPLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORMAPLIS - PARIS 70 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel SEITE. - France.

La marque NORMAPLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAPLIS est expirée depuis le 21 décembre 1994.


S.A. NORMAPLIS - PARIS 70, rue Stendhal, PARIS 20ème. - France


Michel SEITE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Papier imprimé repliable sur lui-même formant enveloppe avec ou sans fenêtre cristal - enveloppes.