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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMAPLANT
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NORMAPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMAPLANT
NORMAPLANT Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94535610
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque NORMAPLANT

Déposée le 8 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMAPLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMAPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMAPLANT domicilié(e) Les Ecoulouettes, 61250 FORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 651 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NORMAPLANT - France.

La marque NORMAPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535610.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAPLANT est expirée depuis le 8 septembre 2004.


NORMAPLANT Société à responsabilité limitée - Les Ecoulouettes, 61250 FORGES - France - SIREN 397651779


SARL NORMAPLANT - France


Inscription le 21 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305988 - Publication au BOPI 2000-08-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres (naturels et artificiels); produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture, couveuses pour les ufs.Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches.Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.