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Marques déposées par NORMANT Jean-Yves
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TRIGRAMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIGRAMME
NORMANT Jean-Yves, Gilles, Albert

Numéro de dépôt :
3357612
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015
TRIGRAMME de NORMANT Jean-Yves

Présentation de la marque TRIGRAMME

Déposée le 28 avril 2005 par NORMANT Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est NORMANT Jean-Yves, Gilles, Albert domicilié(e) 13 rue de la Comète,44230 SAINT-SÉBASTIEN-SUR-LOIRE - 44230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Yves NORMANT domicilié(e) 13 rue de la Comète,44230 SAINT-SÉBASTIEN-SUR-LOIRE - 44230 - France.

La marque TRIGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIGRAMME est expirée depuis le 28 avril 2015.


NORMANT Jean-Yves, Gilles, Albert - 13 rue de la Comète,44230 SAINT-SÉBASTIEN-SUR-LOIRE - 44230 - France


Monsieur Jean-Yves NORMANT - 13 rue de la Comète,44230 SAINT-SÉBASTIEN-SUR-LOIRE - 44230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.