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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMANPLAST
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NORMANPLAST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORMANPLAST
NORMANPLAST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1633635
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2030

Présentation de la marque NORMANPLAST

Déposée le 18 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMANPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMANPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMANPLAST domicilié(e) Route du Pont VIII, 76700 Gonfreville-l'Orcher - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 481 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SE, Société européenne, Mme Polselli Stéphanie domicilié(e) 2 Place Jean Millier, 92078 Paris La Défense Cedex - France.

La marque NORMANPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NORMANPLAST arrivera à expiration en date du 18 décembre 2030.

NORMANPLAST a également déposé les autres marques suivantes : PETROPLASTIQUE , NORMANPLAST , PETROPAC , VIKING , NP


NORMANPLAST, Société par actions simplifiée - Route du Pont VIII, 76700 Gonfreville-l'Orcher - France - SIREN 348481813


TOTAL SE, Société européenne, Mme Polselli Stéphanie - 2 Place Jean Millier, 92078 Paris La Défense Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183447 - Publication au BOPI 2000-10-02

Renouvellement sans limitation le 19 août 2010 n°2448922 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-19

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2020 n°2763770 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières plastiques.