Déposée le 27 novembre 1990 par NORMANPLASTTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORMANPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NORMANPLASTTODO domicilié(e) Route du Pont VIII - 76700 HARFLEUR - Gonfreville l'Orcher - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 481 813 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, DJ – Marques domicilié(e) Bureau 02F47 2 Place Jean Millier La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque NORMANPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMANPLAST, Société en Nom Collectif - Route du Pont VIII - 76700 HARFLEUR - Gonfreville l'Orcher - France - SIREN 348481813
TOTAL, SA, DJ – Marques - Bureau 02F47 2 Place Jean Millier La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183451 - Publication au BOPI 2000-10-02
Renouvellement sans limitation le 19 août 2010 n°2448929 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiant, mica et produits en ces matières non compris, dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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