Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMANDY SIGHTSEEING TOURS
NORMANDY SIGHTSEEING TOURS (N.S.T)

Numéro de dépôt :
3096700
Date de dépôt :
13/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2011

Présentation de la marque NORMANDY SIGHTSEEING TOURS

Déposée le 13 avril 2001 par la société NORMANDY SIGHTSEEING TOURS (N.S.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMANDY SIGHTSEEING TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la société NORMANDY SIGHTSEEING TOURS (N.S.T domicilié(e) 41 rue de la Juridiction, 14400 BAYEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 281 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François GAUTHRON - France.

La marque NORMANDY SIGHTSEEING TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDY SIGHTSEEING TOURS est expirée depuis le 13 avril 2011.


NORMANDY SIGHTSEEING TOURS (N.S.T) - 41 rue de la Juridiction, 14400 BAYEUX - France - SIREN 332281922


François GAUTHRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Transport de personnes et guidage touristiques.