Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL PALAZZO
NORMANDY HOTEL SA

Numéro de dépôt :
3094444
Date de dépôt :
09/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2011

Présentation de la marque IL PALAZZO

Déposée le 9 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) NORMANDY HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IL PALAZZO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORMANDY HOTEL domicilié(e) 7, rue de l'Echelle, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 005 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick MACHEFERT - France.

La marque IL PALAZZO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL PALAZZO est expirée depuis le 9 avril 2011.


NORMANDY HOTEL SA - 7, rue de l'Echelle, 75001 PARIS - France - SIREN 582005328


Monsieur Patrick MACHEFERT - France


Inscription le 13 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396064 - Publication au BOPI 2004-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Services hôteliers, restauration (alimentation). Hébergement temporaire.