Déposée par voie électronique le 23 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE VIANDE HERITAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOEUF L ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE VIANDE HERITAGE domicilié(e) avenue du Commandant Bicheray, Min de Rouen - 76000 - Rouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 103 678 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Brigitte BOURDU ROUSSEL domicilié(e) 242 bis boulevard Saint Germain - 75007 - Paris - France.
La marque BOEUF L ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107498.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMANDIE VIANDE HERITAGE, SARL - avenue du Commandant Bicheray, Min de Rouen - 76000 - Rouen - France - SIREN 508103678
Mme. Brigitte BOURDU ROUSSEL - 242 bis boulevard Saint Germain - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; saucisses ; salade de fruits frais ; salades de légumes ; mélanges de légumes frais ; crudités ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; salades cuisinées à base de légumes, salades cuisinées à base de crudités ; chips ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer ; charcuterie et salaisons et/ou oeufs ; cornichons ; olives conservées ; salade à base de charcuterie ou de viande ; salade à base de poisson ; salade à base de fromage ;
Moutarde, vinaigre, vinaigrettes, sauces (condiments), épices, assaisonnements, sandwichs de viande, de poisson, de volaille, de gibier ; herbes potagères séchées ;
Publicité et affaires, à savoir affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; relations publiques ; recueil de données dans un fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité télévisée et radiophonique ; gestion de fichiers informatiques ; recherche de marché ; service de promotion attachés à un programme de fidélisation de clientèle ; gestion et administration des affaires commerciales ; organisation des salons, d'expositions et de foires à buts commerciaux ou publicitaires ; vente au détail de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de moutarde, de vinaigre, de vinaigrettes, de sauces (condiments), d'épices, d'assaisonnements, d'herbes potagères fraîches, de sandwichs de viande, de poisson, de volaille et de gibier, de produits alimentaires à savoir : produits agricoles ;
Services de communications par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de transmission d'informations , de données commerciales et/ou publicitaires par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur, par satellite ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données ; agences de presse et d'information (nouvelles) location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de messagerie électronique et de transmission d'informations par les réseaux informatiques, y compris le réseau Internet, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; transport, livraison, conditionnement, emballage, emmagasinage et entreposage de produits alimentaires ; service de livraison à domicile de ces mêmes produits commandées en magasins ou par correspondance par le biais d'un site Internet ; service d'expédition de produits alimentaires à distance ; Informations en matière de transport ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électriquement ;
Services de restauration (alimentation) ; services de préparation de repas ; services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; livraison de repas à domicile ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant de plats à emporter et services de restaurant de plats à emporter, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé.
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