Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE PERRETTE
NORMANDIE SERVICE FRAIS, société anonyme, Silly en Gouffern, 61310 EXMES.

Numéro de dépôt :
1332375
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1995

Présentation de la marque LA PETITE PERRETTE

Déposée le 26 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) NORMANDIE SERVICE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PETITE PERRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NORMANDIE SERVICE FRAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque LA PETITE PERRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NORMANDIE SERVICE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE PERRETTE , LE QUENIOT , LES DEUX FALAISIENS , PRAIRIE NORMANDE , LES FALAISIENS


NORMANDIE SERVICE FRAIS, société anonyme, Silly en Gouffern, 61310 EXMES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170368 - Publication au BOPI 1994-03-15

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles sauces à salade; conserves.