Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMANDIE MAINTENANCE
Association Normandie Maintenance

Numéro de dépôt :
99771458
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/01/2009

Présentation de la marque NORMANDIE MAINTENANCE

Déposée le 27 janvier 1999 par l'association loi 1901 Normandie Maintenance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NORMANDIE MAINTENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 Normandie Maintenance domicilié(e) Le Vaisseau, 120 boulevard Amiral Mouchez, 76600 Le Havre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F. O'RS - France.

La marque NORMANDIE MAINTENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDIE MAINTENANCE est expirée depuis le 27 janvier 2009.

Normandie Maintenance a également déposé les autres marques suivantes : ESTUAIRE ESTUAIRE , NO RMAINT


Association Normandie Maintenance - Le Vaisseau, 120 boulevard Amiral Mouchez, 76600 Le Havre - France


F. O'RS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346951 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316490 - Publication au BOPI 2001-02-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de contrôle. Conseils en organisation des affaires. Informations en affaires. Organisations d'expositions. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférence congrès.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.