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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE GASTRONOMIE
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NORMANDIE Gastronomie Spécialités traditionnelles et cadeaux d'entreprises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMANDIE Gastronomie Spécialités traditionnelles et cadeaux d'entreprises
NORMANDIE GASTRONOMIE SARL

Numéro de dépôt :
99809058
Date de dépôt :
24/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/08/2009

Présentation de la marque NORMANDIE Gastronomie Spécialités traditionnelles et cadeaux d'entreprises

Déposée le 24 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NORMANDIE Gastronomie Spécialités traditionnelles et cadeaux d'entreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE GASTRONOMIE domicilié(e) 2 rue des Ecoles, BP 10, 61430 ATHIS de L'ORNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre MARCHEGUET - France.

La marque NORMANDIE Gastronomie Spécialités traditionnelles et cadeaux d'entreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDIE Gastronomie Spécialités traditionnelles et cadeaux d'entreprises est expirée depuis le 24 août 2009.


NORMANDIE GASTRONOMIE SARL - 2 rue des Ecoles, BP 10, 61430 ATHIS de L'ORNE - France


Jean-Pierre MARCHEGUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Viande (à l'exception de la viande de porc) ; viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée " Porc de Normandie " ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " Volaille de Normandie " ; gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte molle) ; fromages à pâte molle bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée " Camembert de Normandie " ; huiles et graisses comestibles. Café thé cacao sucre riz tapioca sagou succédanés du café farines et préparations faites de céréales pain pâtisserie et confiserie glaces comestibles miel sirop de mélasse levure poudre pour faire lever sel moutarde vinaigre sauces (condiments) épices glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des eaux-de-vie et des apéritifs à base de cidre) ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlées " Eau-de-vie de cidre de Normandie " ou " Eau-de-vie de poiré de Normandie " ; apéritif à base de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée " Pommeau de Normandie ".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.