Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMANDIE FILTRES
SARL NORMANDIE FILTRES

Numéro de dépôt :
3240871
Date de dépôt :
04/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2013
NORMANDIE FILTRES de NORMANDIE FILTRES

Présentation de la marque NORMANDIE FILTRES

Déposée le 4 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE FILTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMANDIE FILTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE FILTRES domicilié(e) 164, Route de Valmont,76400 Fécamp - 76400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 233 956 06 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain HARANG Normandie Filtres SARL domicilié(e) 164, Route de Valmont,76400 Fécamp - 76400 - France.

La marque NORMANDIE FILTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDIE FILTRES est expirée depuis le 4 août 2013.

NORMANDIE FILTRES a également déposé les autres marques suivantes : MAXFIBER , MASTERPAINT , DECAP'76 , ECOCAP , FINAIR , MAXMEDIA


SARL NORMANDIE FILTRES - 164, Route de Valmont,76400 Fécamp - 76400 - France - SIREN 23395606


Monsieur Alain HARANG Normandie Filtres SARL - 164, Route de Valmont,76400 Fécamp - 76400 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet partiel n°419617 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Installations de nettoyage ultra-sonores ; machines à souder à l'aide de l'énergie ultra-sonore ; générateurs électriques ; appareils de nettoyage actionnés mécaniquement, appareils de nettoyage actionnés mécaniquement pour nettoyer des pistolets pulvérisateurs ; aspirateur de poussières ; machines-outils et outils pour machines-outils, outils à main électriques et pneumatiques, machines-outils pour le montage et l'entretien de véhicules, impacteurs et tarauds, moteurs électriques et moteurs pneumatiques ; appareils (parties de machines) avec graisseurs et filtres intégrés, à utiliser avec des tours de forage, mandrins, embrayages, manchons, valves, paliers et roulements à billes, meules, meules à raboter, filières, poinçons, douilles, raboteuses et machines à abraser portatives, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Appareils électroniques de nettoyage, de contrôle, de mesure ; installations de nettoyage ultra-sonores ; appareils ultra-sonores à l'usage dans les procédés scientifiques et industriels, tels que pour obtenir les mélanges, les émulsions, la décomposition biologique, et la remise en état d'injecteurs pour moteurs ; sources d'énergie ultra-sonores. Installations de nettoyage ultra-sonores applicables dans les soins médicaux ou dans les opérations. Filtres en non-tissé à usage médical. Pièces (parties d'installations) rapportées comportant du non-tissé pour appareils et installations de filtration des gaz, de l'air et des liquides, pour appareils et installations de purification de l'air ainsi que pour le dépoussiérage et la purification de l'air dans des appareils et installations industriels, professionnels et ménagers ; filtres en non-tissé. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; condensateur de vapeurs ; compacteur de déchets. Papier et carton d'emballage ; imprimés, manuels d'instructions et d'usage, papier d'affaires ; boîtes en papier pour échantillons, cartes d'échantillon sur support papier et carton. Matières plastiques pour l'emballage de marchandises, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, le remplissage et le rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques de coussins et de matelas ; matériels de fibres synthétiques pour emballer, rembourer et remplir ; matériel isolant thermique, tissus en matériel fibreux synthétique pour l'isolation ; matériel en fibres synthétiques pour le rembourrage des coussins et des matelas. Constructions ; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, d'appareils électriques ou pneumatiques ; entretien ou nettoyage d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Entretien et nettoyage des cabines de peintures et leurs équipements ; location d'appareils et machines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.