Déposée le 29 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE FILTRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAXFIBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE FILTRES domicilié(e) 164, Route de Valmont,76400 FÉCAMP - 76400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 956 06 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain HARANG Normandie Filtres SARL domicilié(e) 164, Route de Valmont,76400 FÉCAMP - 76400 - France.
La marque MAXFIBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL NORMANDIE FILTRES - 164, Route de Valmont,76400 FÉCAMP - 76400 - France - SIREN 32395606
Monsieur Alain HARANG Normandie Filtres SARL - 164, Route de Valmont,76400 FÉCAMP - 76400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Filtres en non-tissé à usage médical. Pièces (parties d'installations) rapportées comportant du non-tissé pour appareils et installations de filtration des gaz, de l'air et des liquides, pour appareils et installations de purification de l'air ainsi que pour le dépoussiérage et la purification de l'air dans des appareils et installations industriels, professionnels et ménagers ; filtres en non-tissé. Papier et carton d'emballage ; imprimés, manuels d'instructions et d'usage, papier d'affaires ; boîtes en papier pour échantillons, cartes d'échantillon sur support papier et carton. Matières plastiques pour l'emballage de marchandises, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, le remplissage et le rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques de coussins et de matelas ; matériels de fibres synthétiques pour emballer, remplir ; matériel isolant thermique ; Tissus en matériel fibreux synthétique pour l'isolation ; matériel en fibres synthétiques pour le rembourrage des coussins et des matelas.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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