Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMANDIE ETOILE AUTOMOBILES-N.E.A.
NORMANDIE ETOILE AUTOMOBILES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92404664
Date de dépôt :
07/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2012

Présentation de la marque NORMANDIE ETOILE AUTOMOBILES-N.E.A.

Déposée le 7 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE ETOILE AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMANDIE ETOILE AUTOMOBILES-N.E.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE ETOILE AUTOMOBILES domicilié(e) 38 rue d'Alençon,61250 CONDE-SUR-SARTHE (dossier no 2214270) - 61250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 696 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats D.G.M. ET ASSOCIES domicilié(e) 5 rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2214270) - 75008 - France.

La marque NORMANDIE ETOILE AUTOMOBILES-N.E.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMANDIE ETOILE AUTOMOBILES-N.E.A. est expirée depuis le 7 février 2012.


NORMANDIE ETOILE AUTOMOBILES Société à responsabilité limitée - 38 rue d'Alençon,61250 CONDE-SUR-SARTHE (dossier no 2214270) - 61250 - France - SIREN 382696318


Société d'avocats D.G.M. ET ASSOCIES - 5 rue de Téhéran,75008 PARIS (dossier no 2214270) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 24 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168335 - Publication au BOPI 1994-01-24

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2002 n°2214270 - Publication au BOPI 2002-01-28

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Véhicules automobiles - Pneumatiques Réparations de véhicules Location de véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.