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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE CARAMELS
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TOFF'ISY PARFUM GROSEILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOFF'ISY PARFUM GROSEILLE
SARL NORMANDIE CARAMELS

Numéro de dépôt :
94545568
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
BAYEUX
Date d'expiration :
16/11/2004

Présentation de la marque TOFF'ISY PARFUM GROSEILLE

Déposée le 16 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE CARAMELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYEUX), la marque française « TOFF'ISY PARFUM GROSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE CARAMELS domicilié(e) 12, avenue de la Tour du Pin, 14230 ISIGNY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur & Madame Daniel PALIX Société NORMANDIE CARAMELS - France.

La marque TOFF'ISY PARFUM GROSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOFF'ISY PARFUM GROSEILLE est expirée depuis le 16 novembre 2004.


SARL NORMANDIE CARAMELS - 12, avenue de la Tour du Pin, 14230 ISIGNY SUR MER - France


Monsieur & Madame Daniel PALIX Société NORMANDIE CARAMELS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 21 septembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°189642 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 21 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189641 - Publication au BOPI 1995-09-21

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Pâtisseries, glaces, miel, Confiseries