Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOLYS ISOLATION FRIGORIFIQUE & THERMIQUE
NORMANDIE CALORIFUGE, SAS

Numéro de dépôt :
3994585
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2023
ISOLYS ISOLATION FRIGORIFIQUE & THERMIQUE de NORMANDIE CALORIFUGE

Présentation de la marque ISOLYS ISOLATION FRIGORIFIQUE & THERMIQUE

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMANDIE CALORIFUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISOLYS ISOLATION FRIGORIFIQUE & THERMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMANDIE CALORIFUGE domicilié(e) ZI de la Foulerie - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 227 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMANDIE CALORIFUGE, M. Michel CARFANTAN domicilié(e) ZI de la Foulerie - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France.

La marque ISOLYS ISOLATION FRIGORIFIQUE & THERMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994585.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLYS ISOLATION FRIGORIFIQUE & THERMIQUE est expirée depuis le 2 avril 2023.

NORMANDIE CALORIFUGE a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDIE CALORIFUGE


NORMANDIE CALORIFUGE, SAS - ZI de la Foulerie - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France - SIREN 410227839


NORMANDIE CALORIFUGE, M. Michel CARFANTAN - ZI de la Foulerie - 50800 - VILLEDIEU LES POELES - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.