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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE-BOIS
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SOLSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLSEC
NORMANDIE-BOIS (SARL)

Numéro de dépôt :
92440541
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2002

Présentation de la marque SOLSEC

Déposée le 30 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE-BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANDIE-BOIS domicilié(e) Z I DU MADRILLET RUE DES CATELIERS , 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 690 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PREVEL - France.

La marque SOLSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLSEC est expirée depuis le 30 octobre 2002.


NORMANDIE-BOIS (SARL) - Z I DU MADRILLET RUE DES CATELIERS , 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 349690578


Monsieur PREVEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Absorbant ignifuge