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Marques déposées par l'association loi 1901 NORMANDIE AUTOMOBILE CLUB
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CIRCUIT ROUEN LES ESSARTS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CIRCUIT ROUEN LES ESSARTS
NORMANDIE AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
96656901
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
ROUEN

Présentation de la marque CIRCUIT ROUEN LES ESSARTS

Déposée le 18 décembre 1996 par l'association loi 1901 NORMANDIE AUTOMOBILE CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « CIRCUIT ROUEN LES ESSARTS »

Le déposant est l'association loi 1901 NORMANDIE AUTOMOBILE CLUB domicilié(e) 12 Boulevard de l'Ouest, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLERC DI COSTANZO PORCHY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

NORMANDIE AUTOMOBILE CLUB a également déposé les autres marques suivantes : CIRCUIT ROUEN LES ESSARTS


NORMANDIE AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION LOI 1901 - 12 Boulevard de l'Ouest, 76000 ROUEN - France


SCP CLERC DI COSTANZO PORCHY - France


Inscription le 12 juin 1997 - Retrait total n°238486 - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-06-12

Communications par terminaux d'ordinateurs Activités sportives dans l'organisation de courses automobiles

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.