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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMANDIE APPATS
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CORDELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORDELLE
NORMANDIE APPATS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
92439497
Date de dépôt :
21/10/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2012

Présentation de la marque CORDELLE

Déposée le 21 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMANDIE APPATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORMANDIE APPATS domicilié(e) 19, rue du Colonel Fabien , BP 15,14860 RANVILLE (dossier no 2223262) - 14860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 820 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2223262) - 35802 - France.

La marque CORDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORDELLE est expirée depuis le 21 octobre 2012.

NORMANDIE APPATS a également déposé les autres marques suivantes : SALTARELLE , SABLOON , NAPA , MINICOLE , GRAVINE , BIG CHALUT , DURES JUMBO , APPATS EXPRESS , RAG , SUPER CORDELLE


NORMANDIE APPATS, S.A.S. - 19, rue du Colonel Fabien , BP 15,14860 RANVILLE (dossier no 2223262) - 14860 - France - SIREN 327820577


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2223262) - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 19 septembre 2002 - Changement de nature juridique n°354347 - Publication au BOPI 2002-09-19

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2223262 - Publication au BOPI 2002-06-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Vers de mer et de terre